Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FROMAGE PASSION
Numéro de dépôt :
1609686
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
30/01/2000
Présentation de la marque FROMAGE PASSION
Déposée le 30 janvier 1990 par monsieur CARON bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FROMAGE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FROMAGE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGE PASSION est expirée depuis le 30 janvier 2000.
CARON bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04